Principes

Principes

Le Conseil d’administration et la Direction du groupe ­Swisscom privilégient une gestion d’entreprise durable et orientée sur le long terme pour mener à bien leurs activités. Leurs décisions tiennent compte des intérêts légitimes des actionnaires, des clients et des collaborateurs de ­Swisscom ainsi que d’autres groupes d’intérêts. Dans cet esprit, le Conseil d’administration met en œuvre un gouvernement d’entreprise efficace et transparent, qui se caractérise par une répartition claire des responsabilités et repose sur des normes reconnues. ­Swisscom respecte notamment

  • les recommandations du Code suisse de bonne pratique pour le gouvernement d’entreprise 2014 édicté par economiesuisse, l’organisation faîtière de l’économie suisse;
  • la Directive Corporate Governance de la SIX Swiss Exchange du 1er septembre 2014, qui constitue aussi la base du présent rapport;
  • les exigences de l’ordonnance du 20 novembre 2013 contre les rémunérations abusives dans les sociétés anonymes cotées en Bourse (ORAb), qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2014;
  • les exigences légales conformément au Code suisse des obligations.

Grâce aux échanges des secteurs spécialisés avec les investisseurs, les conseillers en droit de vote et d’autres parties prenantes le Conseil d’administration est en mesure d’identifier rapidement les nouvelles normes et, le cas échéant, d’adapter le gouvernement d’entreprise aux nouvelles exigences. Les principes et les règles de ­Swisscom en matière de gouvernement d’entreprise sont inscrits dans ses statuts, dans son Règlement d’organisation et dans les règlements des comités du Conseil d’administration. Une attention particulière est vouée au code de conduite approuvé par le Conseil d’administration. ­Swisscom s’y engage expressément à faire preuve d’une totale intégrité et à respecter la loi ainsi que toutes les prescriptions internes et externes auxquelles elle est soumise. L’entreprise attend de ses collaborateurs qu’ils assument la responsabilité de leurs actes, qu’ils aient de la considération pour les personnes, pour la société et pour l’environnement, qu’ils suivent les règles en vigueur, qu’ils soient intègres et qu’ils signalent tout manquement au code de conduite. Les documents correspondants peuvent être consultés sur le site Internet de ­Swisscom à la rubrique «Principes», où ils sont publiés dans leur version actuelle. Les documents révisés entre-temps ou devenus caducs y sont également disponibles.